Marque renouvelée - Marque en vigueur

archives des maladies professionnelles et de l'environnement
ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3364111
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2025
archives des maladies professionnelles et de l\'environnement de ELSEVIER MASSON à associé unique

Présentation de la marque archives des maladies professionnelles et de l'environnement

Déposée le 9 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « archives des maladies professionnelles et de l'environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON à associé unique domicilié(e) 62 rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON cedex 07 - France.

La marque archives des maladies professionnelles et de l'environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque archives des maladies professionnelles et de l'environnement arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

ELSEVIER MASSON à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : EMC , SOINS PEDIATRIE PUERICULTURE PRATIQUE ET SAVOIR INFIRMIERS , CAHIERS DES SCIENCES INFIRMIERES , IMAGERIE DE LA FEMME , SOINS GERONTOLOGIE , IMAGERIE DE LA FEMME , NOUVEAUX CAHIERS DE L INFIRMIERE , INITIATIV'ONCO


ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 62 rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 avenue Jean JAURES, BP 7073 - 69301 - LYON cedex 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2584945 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22

Imprimés, journaux, magazines, revues et notamment une revue consacrée au domaine médical et paramédical, périodiques, livres, fiches, manuels et autres publications scolaires, universitaires ou de formation professionnelle, albums, catalogues, brochures, calendriers, affiches, cartes ; papier, carton, boîtes en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; photographies ; dessins ; papeterie ; instruments d'écriture, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur réseau informatique ouvert ou fermé ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marchés ; informations commerciales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels, avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; conseils en organisation et direction des affaires. Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures, ouvrages et manuels scolaires, textes et images, sur tous supports y compris sur réseau informatique ouvert ou fermé, notamment dans le domaine médical et paramédical ; services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services d'organisation et de production de divertissements et de spectacles ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; production de films, de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; micro-édition. Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique ouvert ou fermé, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses, de tests, d'essais et d'évaluations techniques pour le développement de produits pour des tiers ; services de programmation de bases de données ; conception, programmation et mise en page de sites informatiques sur les réseaux informatiques ouverts ou fermés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.